Oui, à condition de respecter les dispositions relatives au transport de carburant en vigueur. Ces dernières figurent dans l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (dit accord « ADR »). Cette convention européenne est complétée au niveau national par l’arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit arrêté « TMD »).
En pratique, le transport de carburant est limité à 333 litres d’essence ou 1 000 litres de gasoil par véhicule. Ce transport doit s’effectuer au moyen de récipients, en métal ou en plastique, qui devront être homologués au transport et au stockage d’essence (homologation groupe II) et/ou de gasoil (homologation groupe III) et conformes à l’accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses (symbole de l’ONU).
Mais en ce qui concerne les particuliers,ils pourront transporter jusqu’à 240 litres de carburant au total par véhicule, et ce sans être soumis à des contraintes ou à des règles particulières. Il faudra seulement veiller à ce que chaque récipient ne contienne pas plus de 60 litres de carburant maximum. Attention, toutefois, selon la loi française, l’importation de carburant est exonérée de la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) seulement pour celui contenu dans les réservoirs normaux des véhicules et pour une quantité de 10 litres maximum contenu dans un réservoir portatif. Aussi, si vous ramenez plus de 10 litres d’essence dans des jerricanes, vous devrez payer la TVA à la douane, ce qui pourrait avoir pour effet de réduire l’intérêt de la manœuvre.
À noter que, lorsqu’il s’agit de transporter du carburant, plusieurs règles de sécurité sont à respecter, à savoir :
- Ne pas fumer aux abords/dans le véhicule contenant des récipients
- Arrêter le moteur lors des opérations de manutentions
- Ne pas ouvrir un récipient à bord du véhicule
- Proscrire les bidons de récupération ayant contenu d’autres substances
- Aérer et nettoyer le véhicule après chaque transport pour supprimer les éventuelles traces de carburant
L’ensemble de cette réglementation régissant le transport de carburant aura vocation à s’appliquer bien évidemment sous réserve d’une décision préfectorale réglementant le sujet. En effet, le Préfet territorialement compétent pourrait restreindre, voire interdire le transport de carburant en jerrican dans un véhicule en raison de circonstances de temps et de lieu particulières.
Initialement publié en octobre 2020, cet article a fait l’objet d’une mise à jour.
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